Mentions légales

La loi dite « Confiance dans l’économie numérique » (LCEN – Loi no 2004-575 du 21 juin 2004) oblige les éditeurs de site à préciser un certain nombre d’informations, nous nous y conformons avec grand plaisir.

Éditeur du site :

La société ATRIA, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 399172089, Numéro TVA Intracommunautaire : FR63399172089, représentée par M. Franck CHERBLANC, tél. : 04 74 70 02 70, adresse : 195, rue des Séquoias – 69610 SOUZY.

Webmaster :

La société PHENIX INFO, 19, Rue de Prony – 69400 Villefranche-sur-Saône, Tél: 04.72.10.64.07 représentée par M. Bellegueulle Damien et son équipe.

Hébergement :

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société OVH, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle :

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Crédits photo :

AdobeStock, Atria

Protection et utilisation des données :

Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à l’éditeur du site

Les informations nominatives peuvent être utilisées par l’éditeur pour proposer ses services et/ou produits et faire connaitre ceux de ses partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour permettre la gestion des opérations ou pour satisfaire aux obligations légales. Chaque utilisateur peut s’y opposer en adressant un courrier à l’adresse ci-dessus.

Marques et logos, liens hypertextes :

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de l’éditeur. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.