Mentions Légales

En vigueur au 01/09/2021

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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L'édition du site https:www.atria.fr est assurée par la Société SAS Atria au capital de 80 000 euros, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 399172089 dont le siège social est situé au 195 RUE DES SEQUOIAS 69610 SOUZY.
Numéro de téléphone 0474700270.
Adresse e-mail : atria@atria.fr
N° de TVA intracommunautaire : FR63399172089
Le Directeur de la publication est M. Franck Cherblanc.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L'hébergeur du site https:www.atria.fr est la Société IOL, dont le siège social est situé au 330 ALL DES HETRES 69760 LIMONEST, téléphone : 0 806 110 137.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://www.atria.fr ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Les informations recueillies sur le formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé pour la gestion des relations avec vous. La base légale du traitement est le consentement.

Ces données sont :

  • Nom
  • Prénom
  • Téléphone
  • Email
  • Enseigne
  • Raison Sociale
  • Suite à donner au contact

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données, vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données, vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

ARTICLE 5 : Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

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